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Marques déposées par l'association loi 1901 Institut René Iché
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les CAHIERS DE LA SCULPTURE
Demande publiée - Marque en non vigueur

les CAHIERS DE LA SCULPTURE
Institut René Iché association loi 1901

Numéro de dépôt :
98754604
Date de dépôt :
14/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2008

Présentation de la marque les CAHIERS DE LA SCULPTURE

Déposée le 14 octobre 1998 par l'association loi 1901 Institut René Iché auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « les CAHIERS DE LA SCULPTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-47 du 20 novembre 1998. .

Le déposant est l'association loi 1901 Institut René Iché domicilié(e) 8, rue du Capitole, 11100 Narbonne - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 914 785 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut René Iché - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Institut René Iché a également déposé les autres marques suivantes : SCULPTURE & INSTALLATIONS


Institut René Iché association loi 1901 - 8, rue du Capitole, 11100 Narbonne - France - SIREN 417914785


Institut René Iché - France


Inscription le 10 août 1999 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°282797 - Publication au BOPI 1999-08-10

Inscription le 6 mars 2000 - Désistement à la suite d'un recours formé devant la cour d'appel n°296475 - Publication au BOPI 2000-03-06

Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47

Produits de l'imprimerie Edition de livres et de revues Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.